Mentions légales
ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES
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1. Editeur du site
Le site https://www.marcwillliame.be/ est édité par :
Marc Williame – Caricaturiste. 47, Rue des volontaires de guerre – 5060 Velaine-sur-Sambre – Belgique.
- Téléphone : +32(0) 494.593.710.
- Adresse e-mail : contact@marcwilliame.be
- ci-après “l’Éditeur”
- 2. Directeur de publication
- Marc Williame
- Adresse e-mail de contact : contact@marcwilliame.be
- ci-après “le Directeur de publication”
- 3. Hébergeur du site
- Le site https://www.marcwilliame.be/ est hébergé par :
- Versio B.V., dont le siège est situé à l’adresse ci-après :
- Siège Social : 64, Reaalhof, 8232 VS Lelystad, Pays-Bas
- Numéro de téléphone : +31 38 726
- 4. Utilisateurs
- Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site https://www.marcwilliame.be/
- ci-après les “Utilisateurs”
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, l’Editeur s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. L’Éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi Belge. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 4 – CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@marcwilliame.be, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
ARTICLE 5 – DROITS D’AUTEUR
Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Marc Williame bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont également, sauf mention contraire, la propriété de Marc Williame. A ce titre Marc Williame ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
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